Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINAMIEL
VINAIGRES ARNAUD JOLLY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97684662
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2027

Présentation de la marque VINAMIEL

Déposée le 27 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINAIGRES ARNAUD JOLLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINAMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINAIGRES ARNAUD JOLLY domicilié(e) ZI du Bois de l'Epine, 9 avenue Jules Guesde, Ville Nouvelle d'Evry, 91130 RIS-ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 179 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque VINAMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VINAMIEL arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

VINAIGRES ARNAUD JOLLY a également déposé les autres marques suivantes : VINAIGRE DE BISSAP , VINAJOL VINAIGRE DE BISSAP , VAJ VINAJOL , VINAJOL , EUROPA , VINACLEAN , VINAJOL , VINACLEAN


VINAIGRES ARNAUD JOLLY, Société par actions simplifiée - ZI du Bois de l'Epine, 9 avenue Jules Guesde, Ville Nouvelle d'Evry, 91130 RIS-ORANGIS - France - SIREN 572179414


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343111 - Publication au BOPI 2007-06-06

Inscription le 16 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°442544 - Publication au BOPI 2006-10-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2017 n°2651033 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.